L'Instant Payment devient obligatoire pour les Banques et PSP.
L’EPC a promulgué un règlement sur l’Instant Payment (IP), le 26 février 2024.
Le règlement rend les IP pleinement disponibles pour les consommateurs et les entreprises dans l’UE et dans les pays de l’EEE.
Le transfert des fonds en euros doit s’effectuer en moins de 10 secondes, 24h/7j/365j entre les comptes bancaires des clients des PSP.
Les frais qui s’appliquent (le cas échéant) ne doivent pas dépasser les frais qui sont facturés pour les virements ordinaires aux clients (de facto pas de frais).
En vertu des nouvelles règles, les prestataires de services de paiement doivent vérifier que l’IBAN et le nom du bénéficiaire correspondent afin de prévenir d’éventuelles fraudes.
A travers la vérification Of Payee, le PSP de l’émetteur pourra demander un « IBAN Check » au PSP du bénéficiaire avant toue initiation d’un IP.
Les Etablissements de paiement sont soumis à l’obligation de proposer des services d’envoi et de réception des IP. L’adhésion au scheme IP est rendu obligatoire pour les adhérents de la zone Sepa déjà adhérents au scheme SCT.
Deux dates clés :
- Le 9 janvier 2025 : Les PSP de la zone euro devront être en mesure de recevoir des IP des autres adhérents.
- Le 9 octobre 2025 : Les PSP de la zone euro devront être en capacité d’émettre des IP aux autres adhérents.
SIB tout comme pour le Sepa propose une solution aux Participants indirects de l’IP, dénommée IP++.
La vérification de l’identité du bénéficiaire doit être renforcée.
Avant chaque tentative d’IP, un contrôle préalable permettant la vérification de l’Iban du bénéficiaire devra être réalisé.Soit à travers la Vérification Of Payee (VOP) défini par l’EPC, soit à partir d’outils comme Sepamail-Diamond.
Si la concordance Nom/Iban est vérifiée par le PSP du bénéficiaire et est conforme, alors l’IP pourra être exécuté.Dans le cas contraire, le PSP de l’émetteur informe le PSP de l’émetteur par une réponse sous forme de scoring.D’autres éléments peuvent être fournis pour vérification à la place du nom (Lei no tva, n° SS, Proxy …). La responsabilité du PSP de l’émetteur peut être engagée en l’absence de vérification préalable de l’identité du bénéficiaire de l’IP.
Une limite permanente du montant de l’IP peut être fixée à l’initiative du client-émetteur.
A posteriori les R-Transactions liées à l’IP peuvent être des rejets, des demandes de retour des fonds, Recall ou RFRO, des demandes d’investigation et de transfer back.
Une suite logicielle Sepa complète
INTERBANCAIRE SDD B2B
Ce module assure le traitement interbancaire (pacs) propre aux SDD B2B , notamment l’absence de remboursement après exécution du SDD.
Il traite également les différentes R-transactions associées aux SDD B2B : Retour, Rejets, annulations, reversements, émis et reçus du Clearing.
Les SDD B2B sont contrôlés, notamment le Mandat et l’ICS à travers des API ou des Web Services.
Les SDD en anomalie sont retournés vers le Participant Direct, accompagnés du reason code normalisé SEPA.
INTERBANCAIRE SDD CORE
Ce module assure le traitement interbancaire (pacs) des SDD B2C et de ses particularités, délai de rejet de huit semaines pour tout motif, de treize mois pour absence de mandat …
Il traite les différentes R-transactions associées aux SDD Core : Retour, Rejets, annulations, reversements, émis et reçus du Clearing, propres aux SDD Core.
Les SDD Core sont contrôlés, notamment le Mandat et l’ICS à travers des API ou des Web Services
Les SDD en anomalie sont retournés vers le Participant Direct, accompagnés du reason code normalisé SEPA.
INTERBANCAIRE SCT
Ce module assure le traitement interbancaire (pacs) des SCT, flux et des différentes R-transactions qui y sont associées : retour, rejet, demande de rappel avec ou sans réponse négative, émis et reçus du Clearing, annulations…
Les SCT en anomalie sont retournés vers le Participant Direct accompagnés du reason code normalisé SEPA. Un Rappel de SCT, ou Recall, peut être initié à la demande du PSP, ou du donneur d’ordre. Dans ce dernier cas, il s’agit d’un Request for Recall by the Originator (RFRO).Une procédure Inquiry peut être initiée par la banque de Donneur d’Ordre (D.O.) sur la base d’une demande de renseignements et/ou de correction.
MODULE CLIENTELE
Ce module assure le traitement des fichiers d’ordre clientèle (Pain), Ct et Sdd Core et BtoB remis au PSP pour être échangés au clearing avec génération du reporting et la restitution des avis et relevés des opérations en provenance du clearing (Camt).
Le module fournit les éléments comptables au Core Banking sous forme de CRE (Comptes-rendus d’évènements).
L’évolution du Sepa
La base ISO 20022 utilisée pour le SEPA dès son origine doit évoluer vers une version dite « 2019 » pour tous les schémas d’opérations SCT et SDD.
Cette évolution est nécessitée par la mise en œuvre opérationnelle du Request to Pay et la migration des systèmes TARGET2 et SWIFT MX nécessitant une structure d’information plus aboutie.
La suite logicielle SEPA++ de SIB a intégré les différentes releases de l’EPC depuis son origine et s’est enrichie ces dernières années des messages suivants :
- Demandes de restitution des fonds par l’émetteur ou par son PSP.
- Demandes de modification des dates de valeur.
- Regroupement de rappels dans un seul message.
- Request for Status Update en réponse aux Requests et Inquiry.
- Request To Pay pour l’acquittement des factures émises par des tiers.
- Paiement instantané utilisé en tant que tel et en paiement de RTP.
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