Lcr et effets de commerce
Les effets de commerce matérialisent une créance commerciale que le fournisseur (Tireur) a sur son débiteur (Tiré). Ces effets de commerce deviennent des Lettres de Change Relevé (L.C.R.) et Billet à Ordre Relevé (B.O.R.) dès lors qu’ils sont dématérialisés.
Ces effets de commerce peuvent être remis par le fournisseur à sa banque, soit à l’encaissement, c’est-à-dire quelques jours avant la date d’échéance ou soit à l’escompte. L’escompte permet à un créancier d’être crédité avant la date d’échéance moyennant le paiement d’intérêts.
A son tour, la banque du créancier va, quelques jours avant la date d’échéance, présenter à la banque du débiteur pour paiement dans le système de clearing CORE de la STET.
La banque du débiteur demande un accord de paiement à son client. Si elle ne l’obtient pas, la LCR/BOR est retournée par la banque du débiteur à la banque du créancier qui débitera le compte de son client.
Pour pouvoir être compensés, les LCR et BOR doivent obligatoirement comporter l’Iban du tiré. La charge de traitement des LCR/BOR n’est pas négligeable, notamment du fait de l’obligation faite à la banque du tiré de mettre à la disposition de son client un relevé des LCR/BOR à payer pour recueillir ses instructions, même en cas de signature d’une convention de paiement sauf désaccord. –
La banque du remettant est tenue d’échanger ses fichiers de LCR/BOR via le système de clearing CORE (STET), en parfaite conformité avec les normes interbancaires MINOS en vigueur.
La banque du remettant doit assurer la conservation des LCR/BOR qui lui ont été remis ou rendus afin d’être en mesure de produire toute justification qui pourrait lui être demandée.
Appartenant à la catégorie des documents commerciaux, les LCR/BOR doivent être conservés 10 ans à compter de leur date d’échéance.
Les LCR-BOR sont assujettis à la déclaration de la Balance des paiements dans les mêmes conditions que celles applicables aux autres opérations concernant des non-résidents.
La banque du tiré ne peut débiter une LCR/BOR au compte de son client sans son mandat exprès donné, soit ponctuellement par réponse au relevé établi à cet usage par sa banque et reprenant l’ensemble des opérations à payer, soit globalement dans le cadre d’une convention spécifique de type “paiement sauf désaccord”.
La réponse du tiré au relevé doit parvenir à sa banque, quelle qu’en soit la forme, au plus tard le dernier jour ouvré avant la date de règlement interbancaire indiquée sur le relevé.
Si les LCR/BOR à payer échangés dans CORE ne sont pas techniquement exécutables au format MINOS, la banque du tiré doit les rejeter vers la banque du tireur dès réception sans attendre la date de règlement.
L’inscription au débit de son compte du montant total des LCR/BOR payé et un relevé détaillé constituent pour le tiré la preuve de son paiement.
Les LCR-BOR doivent être déclarés à la Balance des Paiements dans les mêmes conditions que celles applicables aux autres opérations concernant des non-résidents.
Toutes ces tâches son automatisées et assurés par le logiciel CORE++ pour le traitement des LCR/BOR.
Notre solution
CORE++ est le logiciel de traitement des LCR/BOR de SIB assurant le traitement des LCR et des impayés.
Il traite les opérations connexes associées à la LCR que sont le rejet, l’annulation, le rejet d’annulation, l’annulation de rejet, la demande de télécopie, les opérations de redressement au débit ou au crédit et les ONC (Opérations Non Comptables).
Les LCR/BOR et les opérations connexes sont échangées dans les deux sens au format MINOS, émission et réception, via le système de clearing CORE de la STET.
Les commissions clients sont perçues à partir des conditions générales ou particulières.
Les LCR au retour sont rapprochés des avis de domiciliation.
La génération comptable est produite sous forme de CRE (Comptes-rendus d’évènements) ou d’écritures comptables.