SEPAMAIL

AIGUE MARINE

AIGUE-MARINE++ assure le traitement des trois rôles de la mobilité bancaire.

Le process de l’Établissement de Départ assure la restitution des opérations SEPA reçus récurrentes sur un historique de 13 mois, ainsi que les virements permanents émis et les chèques non débités, indispensables au fonctionnement du processus automatisé.

Le process de l’Établissement de Départ assure la restitution des opérations SEPA sur un historique sur 13 mois et des chèques non débités, indispensables au fonctionnement du processus automatisé.

Enfin les flux réceptionnés par l’Établissement de l’Émetteur sont contrôlés à partir du Référentiel de la Banque, point de passage obligé pour une réponse à l’Établissement d’arrivée, et pour un envoi multicanal contrôlé aux émetteurs.

SEPAmail

SEPAmail est un réseau de messagerie interbancaire auquel les banques et les PSP doivent adhérer pour pouvoir échanger des flux.

Il est porteur de services multiples tels AIGUE MARINE, RUBIS, DIAMOND, GEMME…

Bien que mis en place pour la France, il n’en demeure pas moins que la vocation de SEPAmail est de s’étendre au reste de l’Europe, ce qui sera facilité par l’utilisation de format ISO existants dès que cela est possible pour les flux échangés.


DECLARATIONS

FicobaDéclarations FICOBA

Le fichier national des comptes bancaires et assimilés, FICOBA, est un fichier détenu par l’administration fiscale.
Sur la base des déclarations faites par les banques et autres PSP teneurs de comptes, il contient l’ensemble des comptes bancaires ou assimilés (comptes postaux, comptes épargne) existant sur le territoire national.
Les déclarations FICOBA concernent les données d’identification du titulaire du compte bancaire , les éléments d’identification du compte les dates d’ouverture, de modification ou de clôture du compte.

FICOBA++ assure la production des déclarations au format exigé par l’administration. Les incidents émis par l’administration sont traités, rectifiés et recyclé. La procédure de re-dépôt est prévue.


BALANCE DES PAIEMENTSRPC

Les paiements de clientèle avec des contreparties non-résidentes, hors zone SEPA, et au delà de la limite réglementaire, doivent être déclarés quelle que soit la devise de règlement.

BALPAY++ produit les déclarations de relevés de paiements clientèle, ou RPC., devant faire l’objet de déclarations périodiques auprès de la Banque de France. La collecte des RPC vise à collecter les informations les paiements transfrontaliers des établissements de crédit et de paiement pour compte de la clientèle.

La collecte RPC concerne les paiements pour le compte des entreprises et des particuliers sous forme de fichiers xml transmis au guichet ONEGATE.