Sepa

SEPA

Le Sepa est l’espace de paiement en euro unifié mis en place par les banques de l’European Payments Council, EPC, afin d’harmoniser les moyens de paiement en euro entre les pays membres.Les pays membres de la zone Sepa sont les pays de l’Union européenne auxquels s’ajoutent Monaco, Andorre, le Vatican, la Suisse, le Liechtenstein, la Norvège, l’Islande et Saint-Marin.Dans ce cadre, l’EPC a crée le virement Sepa, SCT, et les prélèvements Sepa, SDD Core et SDD BtoB.

SIB propose son offre SEPA++ destiné au traitement automatisé de ces opérations aux Banques et PSP.SEPA++ est conforme aux «rulebooks et Guidelines de l’EPC.


SEPA++

SEPA++ est une suite logicielle destinée aux PSP sous-participants des systèmes de clearing à travers un Opérateur de flux ou participant direct.

Elle est constituée de briques, ou modules, qui  assurent le traitement complet des opérations et messages SEPA, tels les SCT, SDD, Core et BtoB, R-transactions associées (rejets, recall, Reversal etc..).

En émission, les opérations issues de l’activité et du Core Banking du PSP sont collectées, converties au format interbancaire et émises au participant direct selon le cut-off défini.

En réception, les opérations reçues du participant direct sont traitées au fil de l’eau, contrôlées, restituées au Core Banking du PSP sous forme comptable et aux clients sous forme de messages normalisés au format Iso20022.

L’utilisation de la norme ISO20022+ permet l’utilisation d’échangeurs sepa chez le participant direct pour une grande fluidité des flux et le traitement en continu des opérations SEPA.

SEPA++ est « Sepa Compliant » conforme aux « rulebooks et Guidelines» de l’EPC (European Payments Council).

SEPA++ est homologué par les plus grands opérateurs de paiement ou participants directs (Natixis, Société Générale, Crédit Agricole etc..).

orme aux « rulebooks et Guidelines» de l’EPC (European Payments Council.


SCT (virements Sepa)

Ce module assure le traitement interbancaire (pacs) des SCT, et des différentes R-transactions qui y sont associées: retour, rejet, demande de rappel avec ou sans réponse négative etc.. émis et reçus de l’Opérateur de paiement.

Les virements initiés par le business de la Banque ou du PSP sont collectés pour être émis à l’Opérateur de paiement assurant le clearing, selon un cut-off time défini.

En réception, les virements décelés en anomalie sont traités automatiquement, ou rejetés vers l’Opérateur de paiement accompagnés des codes anomalies SEPA.


SDD CORE (prélèvements Sepa BtoC)

Ce module assure le traitement des échanges interbancaire des SDD Core, ou BtoC,  et des différentes R-transactions qui y sont associées: retour, rejets, annulations, reversements, etc.. émis et reçus de l’Opérateur de paiement.

Les prélèvements initiés par le business de la Banque ou du PSP sont collectés pour être émis à l’Opérateur de paiement assurant le clearing, selon un cut-off time défini.

En réception, les prélèvements décelés en anomalie sont traités automatiquement, ou rejetés vers l’Opérateur de paiement accompagnés des codes anomalies SEPA.

Les traitements et contrôles appliqués sont propres à la nature BtoC de ce prélèvement : possibilité de rejet sans motif ou avec motif en conformité avec les délais réglementaires.


SDD BtoB (prélèvements Sepa BtoB)

Le prélèvement interentreprises est régi par une ensemble de règles propres qui concernent le mandat, l’ordre de paiement et les échanges interbancaires.

Ce module assure le traitement interbancaire des SDD BtoB, basé sur ces différentes règles,  et des différentes R-transactions qui y sont associées émis et reçus de l’Opérateur de paiement.

Les prélèvements initiés par le business de la Banque ou du PSP sont collectés pour être émis à l’Opérateur de paiement assurant le clearing, selon un cut-off time défini.

En réception, les prélèvements décelés en anomalie sont traités automatiquement, ou rejetés vers l’Opérateur de paiement accompagnés des codes anomalies SEPA.


INSTANT PAYMENTModule CLIENTELE

Ce module assure le traitement des fichiers d’ordre clientèle initiés par le business (Pain 001, 002, 008 …) pour être convertis au format interbancaire Pacs puis être émis au clearing via l’Opérateur de paiement selon les cut-off time définis.

Le Module assure également la restitution des opérations en provenance du clearing (Camt), virements reçus et/ou retournées par la banque du bénéficiaire, prélèvements reçus et impayés, conformes aux standards Xml Iso 20022.


Comptabilisation des opérations SepaCOMPTABILISATION des opérations Sepa

La comptabilisation des opérations est effectuée à travers la génération d’écritures comptables, à partir de schémas comptables paramétrés, ou des Compte-Rendu d’Évènements (CRE).

Ces fichiers comptables sont adaptés au format input du système d’information de la banque ou du PSP.


ISO 20022ISO 20022+

ISO 20022++ permet le contrôle des échanges de messages SEPA entre les producteurs, Opérateurs de paiement et ses distributeurs, établissements  sous-participants.

Il permet le contrôle des acquittements reçus relatifs aux émissions de fichiers, et la génération des acquittements des fichiers reçus, et délimitent ainsi la responsabilité entre les Opérateurs de paiement et leurs sous-participants.